Taxe sur l’énergie gaspillée et la pollution


Le principe de base de la Taxe sur l’Energie Gaspillée et la Pollution (TEGP)  est que chaque bien est taxé en fonction de l’énergie qui est nécessaire pour le produire et l’amener au consommateur ainsi que sur la nocivité du produit.

Cette taxe est exercée de façon cohérente et globale, elle remplace la TVA, la taxe sur le CO2, la taxe sur les huiles, la taxe sur les cigarettes, taxe sur les alcools, et toutes les taxes pouvant être remplacée logiquement par celle-ci.

Pour la taxation d’un bien ou service on distinguera donc :

  • Le type de bien, pour connaitre son niveau de taxation
  • L’énergie nécessaire pour produire un bien
  • L’énergie pour le stocker, l’emballer et le transporter
  • La nocivité du produit sur l’environnement ou la santé
  • Sa capacité a être recyclé

Pourquoi une nouvelle taxe ?

Cette taxe réalise le concept du pollueur-payeur. Elle favorise les biens et services de proximité, économes en énergie et respectueux de l’environnement ou de la santé des gens.

Pourquoi supprimer la TVA ?

La TVA est une taxe arbitraire sur la valeur ajoutée, que cette valeur soit une pomme, le travail d’une personne locale ou un gadget importé ne fait aucune différence. La TVA est antisociale dans le sens où elle affecte de la même manière les personnes ayant un bas revenu et les plus riches, même sur des biens de première nécessité.

Qu’est-ce que ça changerait ?

Les produits qui satisfont à l’idéal de la taxe devraient être moins chers qu’aujourd’hui, par exemple une pomme suisse de saison. Les produits à l’opposé seraient beaucoup plus chers. Le travail ne serait plus taxé, par exemple le personnel dans l’hôtellerie pourrait être payé plus ou les prix pour les consommateurs baissés ou des places de travail pourraient être créées.

Comment calculer la taxe ?

Chaque agent économique peut décider en tout temps d’utiliser une taxe forfaitaire établie par l’office fédéral de la TEGP ou une taxe calculée par ses soins.

Comment taxer les biens importés ?

Les biens importés d’une région n’ayant pas de taxe similaire (ce qui devrait être le cas jusqu’à ce que cette nouvelle taxe fasse des émules à l’étranger) seront taxés selon les estimations de l’office fédéral de la TEGP. Au-delà d’un certain volume, une taxation détaillée doit être effectuée.

Comment sera utilisé le bénéfice de la taxe ?

Il sera utilisé en remplacement des bénéfices des autres taxes supprimées.

N’est-ce pas redondant avec la Bourse Suisse de l’Énergie ?

Les deux systèmes se complètent.

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Une réflexion au sujet de « Taxe sur l’énergie gaspillée et la pollution »

  1. Ping : Sortir du nucléaire | Dominique Kuster

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