Bourse Suisse de l’Énergie


La consommation énergétique Suisse continue d’augmenter tandis que plusieurs voix, officielles ou non, prédisent des difficultés d’approvisionnement avant 2020, aggravées par la sortie du nucléaire de plusieurs pays.

On peut considérer l’énergie comme un bien et un mal communs car les nuisances induites par sa production et sa consommation concernent tout le monde.

Sur ces considération, on crée une Bourse Suisse de l’Énergie qui distribue un quota de dépense énergétique pour tous les citoyens et personnes morales. Ce quota permet à chaque acteur d’acheter de l’énergie au prix du marché, local ou international. Les achats dépassant le quota sont taxés (la hauteur de cette taxe permet de fixer la limite supérieure du prix du quota).

La première année, le quota serait égal à la consommation de l’année précédente, par la suite il serait régulièrement réduit pour permettre une décroissance en douceur de la consommation énergétique.

Chaque acteur peut acheter ou vendre ses quotas auprès d’une bourse électronique, ou les donner directement.

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Ce n’est bien sûr qu’une idée très grossière, mais ce principe permettrait à chacun de faire des efforts, et d’être rétribué, tandis que les gaspilleurs seraient taxés. L’ajustement progressif des quotas et de la taxe permettrait d’atteindre les objectifs de sobriété énergétique en douceur. On peut également appliquer une valeur du quota différenciée en fonction de la source (renouvelable ou fossile).

Cela ressemble un peu aux crédits carbone, mais concernerait tous les citoyens, et pas seulement pour être taxés mais aussi pour en profiter. Cette taxe serait en plus sociale, car les petits revenus, faibles consommateurs et économes ne seraient pas directement affectés, ils pourraient même en tirer un revenu. Et qu’on ne me dise pas que c’est compliqué, car on arrive très bien à taxer toutes les transactions (TVA) ou à taxer tous ceux qui regardent la TV ou écoutent la radio. Les bureaux de poste pourraient également assister les gens pour négocier leurs quotas.

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Questions et réponses

Pourquoi ce système est-il nécessaire ?

On le voit à chaque fois, il est difficile de faire un effort lorsque le porte-monnaie n’est pas touché. Plutôt que d’ajouter une taxe forcément antisociale, ce système permet au citoyen moyen de débuter avec un quota au moins égal à sa consommation passée. Les plus bas revenus, ceux qui généralement consomment le moins, devraient être épargnés.

A quoi servira cette taxe ?

Elle servira paradoxalement à s’annuler. Son montant sera tout d’abord utilisé pour financer le système puis investi dans diverses mesures favorisant le non dépassement des quotas. Par exemple en subventionnant de la production énergétique locale propre et durable et les mesures d’économie.

Quel serait le montant de la taxe ?

Le montant de la taxe est fixé chaque année par le Conseil fédéral. Ce montant fixe en fait le maximum de la valeur du quota sur le marché (si le quota est vendu plus cher que la taxe, il suffit de se faire taxer).

Comment et quand est perçue la taxe ?

A la fin de l’année, les acquisitions énergétiques des particuliers et entreprises sont évalués et les dépassements sont taxés par catégorie de source. Durant un trimestre, ces taxes peuvent être échangées contre des quotas.

Est-il possible d’accumuler des quotas ?

Pourquoi pas, mais afin d’éviter des distorsions graves, ils seraient frappés d’un intérêt négatif et perdraient donc x% de leur valeur à chaque nouvelle attribution.

Qui reçoit des quotas ?

Toutes les personnes domiciliées en Suisse (les personnes actives en toucheraient plus que les retraités ou les enfants) et les personnes morales (proportionnel à la taille des employés occupés sur le territoire).

QUe se passera-t-il dans 20 ans ?

Après 20-30 ans, le système entre dans son rythme de croisière : les gros consommateurs achètent leurs quotas aux petits consommateurs économes. Le surcoût de l’achat de quota est amplement compensé par les économies d’énergie réalisées.

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Une réflexion au sujet de « Bourse Suisse de l’Énergie »

  1. Ping : Sortir du nucléaire | Dominique Kuster

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